Programmes incitatifs pour les entreprises

énergies renouvelables

Pour aider les petites entreprises ontariennes à améliorer leur efficacité énergétique, à gérer leurs coûts et à économiser de l’argent, la province a élaboré le Plan d’économies d’énergie en cinq points pour les petites entreprises. Lisez Permettre aux petites entreprises de réaliser des économies d’énergie.

Il y a, en Ontario, beaucoup de programmes reliés à la conservation de l’énergie et aux énergies renouvelables. Ils ont pour but de vous aider à mieux respecter l’environnement. Ils sont offerts par divers paliers gouvernementaux, des entreprises locales qui distribuent de l’électricité ou du gaz naturel, des organismes sans but lucratif et bien d’autres organismes et associations. Que vous cherchiez des renseignements supplémentaires, une aide pratique, des incitations financières ou d’autres ressources, la liste des incitations pour les entreprises vous aidera à trouver les programmes les mieux adaptés à vos besoins et intérêts.

Les mesures de ce genre que prennent des groupes et des particuliers un peu partout en Ontario sont d’une importance cruciale pour notre économie et notre environnement.

Industries et entreprises

Enbridge

Solutions et aides incitatives sur mesure (Disponible en anglais seulement)

Enbridge a le plaisir d’offrir à ses clients un rabais sur le coût lié à une vérification énergétique et aux mesures prises pour accroître leur rendement énergétique. Ses clients ont droit à un rabais pouvant atteindre 50 % du coût. Un conseiller en solutions énergétiques d’Enbridge vous aidera à rédiger un plan d’efficacité énergétique pour votre entreprise et à présenter votre demande de rabais.

Aides incitatives fixes (Disponible en anglais seulement)

Les aides incitatives fixes sont conçues pour couvrir une partie du coût des améliorations écoénergétiques que vous apportez pour réduire votre consommation de gaz naturel et réduire le montant de vos factures de gaz naturel. Vous trouverez la liste de toutes les aides fixes de 2013 au site (Disponible en anglais seulement).

Plusieurs de ces aides incitatives, téléchargez le formulaire de demande d’une aide incitative fixe. Remplissez ensuite le formulaire, annexez-y le reçu correspondant à l’aide demandée et envoyez-le par courriel (email) ou par télécopieur (416 753-6607).

Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE)

Programme de tarifs de rachat garantis (TRG) (Disponible en anglais seulement)

Le Programme de tarifs de rachat garantis est une structure de financement garanti qui allie des prix stables et concurrentiels avec des contrats à long terme pour la production d’énergie à partir de sources renouvelables. Les propriétaires de résidences et d’entreprises ainsi que les promoteurs privés peuvent faire une demande à l’égard de ce programme s’ils exploitent une ou plusieurs formes d’énergie renouvelable (éolienne, hydraulique, biomasse et biogaz, solaire photovoltaïque et gaz d’enfouissement).

Programme d’accélération pour le secteur industriel (Disponible en anglais seulement)

Si vous êtes un consommateur d’énergie électrique directement relié au réseau commandé de la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE), vous êtes peut-être admissible au financement d’études préliminaires et d’ingénierie détaillées. Le programme offre également des incitatifs financiers pouvant atteindre 10 millions de dollars à l’égard de projets d’investissement, selon le moins élevé des montants suivants, soit 230 $/MWh d’économies d’énergie électrique par an, 70 % des coûts admissibles du projet, ou un recouvrement simple en un an.

Réponse à la demande

De nouvelles initiatives sont en préparation pour élargir les capacités de réponse à la demande en Ontario. Alors que le programme de réponse à la demande fondée sur la capacité tire à sa fin, la SIERE s’oriente vers un processus concurrentiel d’enchères pour répondre à la demande qui devrait débuter à la fin de 2015. La participation aux enchères pour répondre à la demande pourrait apporter une possibilité de revenu aux consommateurs commerciaux et industriels.

Société locales de distribution

Responsables des énergiconomies

De nouvelles initiatives sont en préparation pour élargir les capacités de réponse à la demande en Ontario. Alors que le programme de réponse à la demande fondée sur la capacité tire à sa fin, la SIERE s’oriente vers un processus concurrentiel d’enchères pour répondre à la demande qui devrait débuter à la fin de 2015. La participation aux enchères pour répondre à la demande pourrait apporter une possibilité de revenu aux consommateurs commerciaux et industriels .

Ressources naturelles Canada (RNCan)

écoÉNERGIE sur l’efficacité énergétique pour l’industrie

écoÉNERGIE sur l’efficacité énergétique pour l’industrie offre de l’information et de l’aide à l’industrie : formation, évaluation du potentiel de réduction de la consommation d’énergie, identification des options à faible coût, soutien à la mise en œuvre des projets. écoÉNERGIE sur l’efficacité énergétique pour l’industrie encourage également l’utilisation de matériel industriel éconergétique standard qui permet une réduction des coûts d’exploitation et des émissions de gaz à effet de serre.

Ministère du Développement du Nord et des Mines

Programme de réduction des tarifs d’électricité pour le secteur industriel du Nord

Les participants au programme RTE-SIN bénéficient d’une réduction du tarif de l’ordre de deux cents le kilowattheure, les réductions individuelles plafonnant aux niveaux de consommation de 2011-2012, ou à 20 millions de dollars par entreprise, selon le moins élevé des deux montants. En moyenne, les prix d’électricité du secteur industriel peuvent être réduits jusqu’à concurrence de 25 p. 100 grâce à ce programme.

contact : Ministère du Développement du Nord et des Mines

Toronto Hydro

h4>REMPLACEMENT D’URGENCE DE CLIMATISEUR (Disponible en anglais seulement)

Vous pouvez profiter des incitatifs généreux offerts actuellement pour changer vos unités de climatisation grandes consommatrices d’énergie pour des modèles hautement performants. Les nouvelles unités éconergétiques permettent de réaliser des économies à long terme, de réduire les coûts d’entretien, en plus de réduire les coûts de l’énergie d’environ 10% ou plus.
Les incitatifs s’appliquent aux unités de toit, aux systèmes à deux blocs et aux appareils de conditionnement d’air terminal monobloc.
Les unités de 3 à 63 tonnes se qualifient.

RÉFRIGÉRATION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE (Disponible en anglais seulement)

Réfrigération commerciale :
Pour les installations d’entreposage au froid, les dépanneurs, les épiceries, les restaurants et les salles de banquet.
Réfrigération industrielle :
Pour les entreprises de transformation des fruits de mer et des viandes, l’entreposage des fruits et légumes, l’industrie des produits chimiques et des plastiques. La réfrigération peut représenter jusqu’à 90 % de votre facture d’électricité. Modernisez votre installation pour économiser. Si vous exploitez une de ces entreprises, vous voyez probablement que la réfrigération représente une grande partie de votre facture d’électricité. Les améliorations gratuites ou peu coûteuses peuvent produire des économies de 30 %.

Union Gas

Incitatifs industriels et commerciaux personnalisés

Incitatifs et assistance technique pour les projets personnalisés de conservation de l’énergie.

Promoteurs immobiliers

Ville de Toronto

Better Buildings Partnership (BBP) – New Construction (Disponible en anglais seulement)

L’objet du Better Buildings Partnership New Construction Program est de faire en sorte que les nouveaux bâtiments soient conçus et construits pour être plus éconergétiques que ceux qui ne répondent qu’aux exigences minimales du Code du bâtiment de l’Ontario. Ce programme a deux volets, soit l’aide à la conception et les économies intégrées.

La Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE) et les services locaux d’électricité

Programme des nouvelles constructions à haute performance énergétique (NCHPE) (Disponible en anglais seulement)

Le Programme des nouvelles constructions à haute performance énergétique offre une aide à la conception et d’importants incitatifs financiers pour les nouvelles constructions ou les agrandissements, et pour les grands projets de rénovation qui dépassent le code, dans la plus grande partie de l’Ontario. Plus les économies d’électricité sont importantes, plus les incitatifs sont élevés.

Nouvelle construction à haut rendement d’Énergiconomies

Le programme Nouvelle construction à haut rendement d’Énergiconomies fournit une aide à la conception et d’importants incitatifs financiers pour les nouvelles constructions et les agrandissements; et pour les grands projets de rénovation qui dépassent les exigences du Code du bâtiment de l’Ontario.

Ministère de la recherche et de l’Innovation (MRI)

Ministère de la recherche et de l’Innovation (MRI)

Fonds pour les projets pilotes d’innovation (FPPI)

Le Fonds pour les projets pilotes d’innovation (FPPI) est un programme discrétionnaire de financement, sous réserve de restrictions, régi par le ministère du Développement économique et de l’Innovation. Le programme met l’accent sur les technologies émergentes dans les domaines de l’environnement, des énergies de remplacement, des bioproduits, de l’hydrogène et d’autres technologies ayant une importance globale. L’objectif du FPPI est d’appuyer les projets pilotes qui aboutiront à la commercialisation de procédés ou de produits de technologie innovateurs verts qui s’avéreront concurrentiels à l’échelle mondiale. Note: Ce programme est plus accepter les demandes.

Créateurs de nouvelles technologies

Ministère de la Recherche et de l’Innovation (MRI)

Fonds pour les projets pilotes d’innovation (FPPI)

Le Fonds pour les projets pilotes d’innovation (FPPI) est un programme discrétionnaire de financement, sous réserve de restrictions, régi par le ministère du Développement économique et de l’Innovation. Le programme met l’accent sur les technologies émergentes dans les domaines de l’environnement, des énergies de remplacement, des bioproduits, de l’hydrogène et d’autres technologies ayant une importance globale. L’objectif du FPPI est d’appuyer des projets pilotes qui aboutiront, en Ontario, à la commercialisation de procédés ou de produits de technologie innovateurs verts qui s’avéreront concurrentiels à l’échelle mondiale. Note: Ce programme est plus accepter les demandes.

Natural Resources Canada (NRCan)

RETScreen International – Clean Energy Support Centre

The RETScreen International Clean Energy Decision Support Centre a pour objet de créer des compétences chez les planificateurs et les décideurs ainsi que dans l’industrie; et de mettre en œuvre des projets d’énergies renouvelables, de cogénération et éconergétiques.

Technologies du développement durable Canada

Technologies du développement durable Canada (TDDC)

TDDC offre des subventions et des prêts pour appuyer le développement et la démonstration de technologies propres; pour offrir des solutions aux enjeux que sont le changement climatique, la pureté de l’atmosphère et de l’eau, et la qualité du sol. Il en résultera des bénéfices pour l’économie, l’environnement et la santé des Canadiens et Canadiennes.

La Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE)

Fonds de développement technologique (Disponible en anglais seulement)

Le Fonds de développement technologique appuie les technologies énergétiques innovatrices qui permettront d’améliorer l’approvisionnement en électricité et les économies d’électricité au stade pré-commercial; et qui nécessiteront un financement pour leur développement, leur démonstration ou la vérification.

Téléphone : 1-416-969-6265

Commerces et entreprises

Enbridge

Solutions et aides incitatives sur mesure (Disponible en anglais seulement)

Enbridge a le plaisir d’offrir à ses clients un rabais sur le coût lié à une vérification énergétique et aux mesures prises pour accroître leur rendement énergétique. Ses clients ont droit à un rabais pouvant atteindre 50 % du coût. Un conseiller en solutions énergétiques d’Enbridge vous aidera à rédiger un plan d’efficacité énergétique pour votre entreprise et à présenter votre demande de rabais.

Aides incitatives fixes (Disponible en anglais seulement)

Les aides incitatives fixes sont conçues pour couvrir une partie du coût des améliorations écoénergétiques que vous apportez pour réduire votre consommation de gaz naturel et réduire le montant de vos factures de gaz naturel. Vous trouverez la liste de toutes les aides fixes de 2013 au site (Disponible en anglais seulement).

Plusieurs de ces aides incitatives, téléchargez le formulaire de demande d’une aide incitative fixe. Remplissez ensuite le formulaire, annexez-y le reçu correspondant à l’aide demandée et envoyez-le par courriel (email) ou par télécopieur (416 753-6607).

Société locales de distribution

Responsables de l’énergie

De plus, la SIERE et les sociétés locales de distribution envoient gratuitement des responsables de l’énergie dans les entreprises pour relever et réaliser des possibilités d’économiser l’électricité.

Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE)

Demand Response

New initiatives are under development to expand Ontario’s demand response capabilities. As participation in the Capacity-Based Demand Response Program expires, the IESO is working to transition this capability into a competitive Demand Response Auction, slated to come into operation in late 2015. Participating in the Demand Response Auction could provide commercial and industrial consumers with a potential revenue opportunity.

Éclairage des petites entreprises d’Énergiconomies (Disponible en anglais seulement)

Le programme d’éclairage des petites entreprises d’Énergiconomies offre aux petites entreprises admissibles jusqu’à 1 000 $ de mise à niveau en matériel et en éclairage éconergétique.

Téléphone : 1-877-797-9473

énergiconomies peaksaver PLUS® (Disponible en anglais seulement)

Peaksaver PLUS s’adresse aux particuliers et aux petites entreprises. En s’inscrivant à ce programme, vous ferez partie des citoyens ontariens qui travaillent ensemble pour gérer notre consommation d’électricité. De plus, vous recevrez GRATUITEMENT un thermostat qui vous aidera à voir et à gérer votre consommation d’électricité et à faire des changements afin de mieux gérer les coûts de l’énergie.

Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE) et services locaux de distribution de l’électricité

Énergiconomies, procédés et systèmes (Disponible en anglais seulement)

Le programme de modernisation Process & Systems d’Énergiconomies vise à aider les entreprises à trouver et à mettre en œuvre d’importantes économies d’énergie. Il comprend de précieux incitatifs financiers et une expertise technique dont vous avez besoin pour moderniser vos principaux systèmes, et pour intégrer l’amélioration de la gestion énergétique à votre mode d’exploitation.

Téléphone : 1-877-797-9473

Programme de mise à niveau d’Énergiconomies (Disponible en anglais seulement)

Le Programme de mise à niveau d’Énergiconomies offre d’importants incitatifs financiers au remplacement du matériel existant par du matériel à haute efficacité énergétique, et pour l’installation de nouveaux systèmes de commande qui amélioreront l’efficacité de vos procédures et procédés opérationnels. Le montant des incitatifs peut aller jusqu’à 50 % des coûts du projet.

Téléphone : 1-877-797-9473

Financement de la vérification des énergiconomies

L’incitatif FINANCEMENT DE LA VÉRIFICATION vise à couvrir jusqu’à la moitié des coûts d’une vérification énergétique.

Ressources naturelles Canada (RNCan)

Ateliers de gestion de l’énergie – Le gros bon $ens

Ces ateliers donnent aux entreprises et organismes l’occasion de profiter de conseils sur les économies d’énergie pour réduire leurs coûts d’exploitation. Ils peuvent être conçus et tenus à l’intention de secteurs industriels ou d’entreprises spécifiques.

Téléphone : 1-613-943-2361

Toronto Hydro

VENTILATION EN FONCTION DE LA DEMANDE (Disponible en anglais seulement)

La quantité d’air frais ventilé dans de nombreux édifices est maintenue à un niveau constant pour l’occupation maximale, quel que soit le nombre de personnes. Pendant les périodes d’occupation moindre, la surventilation gaspille de l’électricité et de l’argent. La ventilation en fonction de la demande assure la quantité optimale d’air frais selon le niveau d’occupation, ce qui réduit les coûts d’exploitation et améliore le confort.

Il faudrait envisager la ventilation en fonction de la demande dans tous les édifices de plus de 10 000 pieds carrés, surtout quand ils comportent plusieurs zones ou que le niveau d’occupation horaire varie. Il n’est pas rare de réaliser des économies d’énergie de 20 à 30 % avec un système de ventilation en fonction de la demande, qui est par ailleurs amorti en 12 à 36 mois. En outre, la ventilation en fonction de la demande réduit la demande sur votre système de CVCA et peut améliorer la qualité marchande de votre édifice.

REMPLACEMENT D’URGENCE DE CLIMATISEUR (Disponible en anglais seulement)

Vous pouvez profiter des incitatifs généreux offerts actuellement pour changer vos unités de climatisation grandes consommatrices d’énergie pour des modèles hautement performants. Les nouvelles unités éconergétiques permettent de réaliser des économies à long terme, de réduire les coûts d’entretien, en plus de réduire les coûts de l’énergie d’environ 10% ou plus.
Les incitatifs s’appliquent aux unités de toit, aux systèmes à deux blocs et aux appareils de conditionnement d’air terminal monobloc.
Les unités de 3 à 63 tonnes se qualifient.

ÉCLAIRAGE À DEL (Disponible en anglais seulement)

Grâce aux ampoules et luminaires à DEL commercialisées, les entreprises peuvent escompter des économies sans précédent sur les coûts de l’éclairage – jusqu’à 75 % d’économie! De nos jours, il existe un grand choix d’ampoules, de luminaires et de lampes adaptés à de nombreux types d’installations. Étant donné que les DEL durent en général de quatre à neuf fois plus longtemps que les autres sources d’éclairage, il n’est pas nécessaire de les changer souvent; ce qui est surtout important à l’extérieur ou dans les endroits où le plafond est élevé et où il faut des grues ou des chariots élevateurs pour atteindre les luminaires.

Union Gas

Incitatifs industriels et commerciaux personnalisés

Incitatifs et assistance technique pour les projets personnalisés de conservation de l’énergie.

Propriétaires d’immeubles à plusieurs unités

Enbridge

Rabais sur le prix des pommes de douche à faible débit(Disponible en anglais seulement)

Enbridge Gas Distribution a le plaisir d’offrir à ses clients qui possèdent des immeubles d’appartements une aide incitative pour chaque pomme de douche ordinaire d’un débit de 2,5 gallons par minute (gal/min) ou supérieur qu’ils remplacent par une pomme de douche d’un débit maximal de 1,5 gal/min. Le remplacement des pommes de douche doit être fait entre le 1er janvier et le 11 décembre 2015. L’aide incitative s’élève à 6 $ la pomme de douche.

Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE)

Programme NOUVELLE CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE(Disponible en anglais seulement)

Dans le cadre du programme NOUVELLE CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE, la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité et les entreprises d’électricité locales travaillent de concert avec des entreprises de construction et de rénovation résidentielle des quatre coins de l’Ontario pour s’assurer que les résidences sont construites et rénovées dans un souci d’efficacité énergétique. Plus les habitations offrent un rendement énergétique élevé, plus les propriétaires peuvent gérer efficacement leurs coûts énergétiques annuels. Grâce à des technologies, des idées et des produits novateurs, les habitations construites aujourd’hui peuvent permettre de réaliser des économies d’énergie, d’eau, de matériaux et bien plus encore.

Société des services de logement social (SSLS)

Green Light On a Better Environment (GLOBE) (Disponible en anglais seulement)

Green Light On a Better Environment (GLOBE) offre aux locataires et fournisseurs de services du secteur du logement social de l’aide et des outils pour leur permettre d’améliorer l’efficacité énergétique de leurs édifices et entreprises. Il peut s’agir d’ateliers et de formation, d’aide pour les vérifications énergétiques, y compris un gabarit et un outil de vérification Web; de services de soutien pour la gestion de projet, l’évaluation des programmes, les normes et la législation; d’amorces pour l’éducation; et d’études de cas, de conseils et de liens vers des organismes et des textes de lois pertinents.

Green Loan Program (Disponible en anglais seulement)

Le Green Loan Program (en anglais seulement) aide les fournisseurs de logements sociaux de l’Ontario à gérer les coûts initiaux et les risques du recouvrement financier de la mise en œuvre d’améliorations et de rénovations. Les économies que ces améliorations apportent au fil du temps financent votre prêt pour améliorations énergétiques. En effet, lors du remboursement du prêt, vous bénéficiez des économies financières continues et de la réduction des coûts de fonctionnement et d’entretien courants.

Utility Management Program (UMP) (Disponible en anglais seulement)

Le Utility Management Program (UMP) (en anglais seulement) de la SSLS est une nouvelle initiative qui permet aux fournisseurs de logements de contrôler les coûts des services publics dans leurs édifices en comprenant bien ces dépenses. Pour ce faire, ils reçoivent des rapports trimestriels personnalisés, des analyses d’experts en consommation d’énergie et en services publics ainsi que des conseils et des pratiques exemplaires, des comparaisons du rendement de leur édifice avec celui d’autres comparables figurant dans notre base de données couvrant tout l’Ontario. Ils reçoivent également les principaux repères et des renseignements sur les programmes d’encouragement pertinents ainsi que des services de soutien pour réduire la consommation énergétique.

Fond atmosphérique de Toronto

TowerWise (Disponible en anglais seulement)

TowerWise offre aux résidents, propriétaires, gestionnaires et constructeurs d’immeubles de grande hauteur et de condominiums des informations et des ressources pour leur permettre de réduire leurs coûts opérationnels par l’amélioration du rendement énergétique de leurs immeubles.