Les programmes incitatifs pour les entreprises

énergies renouvelables

Il y a, en Ontario, beaucoup de programmes reliés à la conservation de l’énergie et aux énergies renouvelables. Ils ont pour but de vous aider à mieux respecter l’environnement. Ils sont offerts par divers paliers gouvernementaux, des entreprises locales qui distribuent de l’électricité ou du gaz naturel, des organismes sans but lucratif et bien d’autres organismes et associations. Que vous cherchiez des renseignements supplémentaires, une aide pratique, des incitations financières ou d’autres ressources, la liste des incitations pour les entreprises vous aidera à trouver les programmes les mieux adaptés à vos besoins et intérêts.

Les mesures de ce genre que prennent des groupes et des particuliers un peu partout en Ontario sont d’une importance cruciale pour notre économie et notre environnement.

Industries et entreprises

Enbridge

Solutions et aides incitatives sur mesure (Disponible en anglais seulement)

Enbridge a le plaisir d’offrir à ses clients un rabais sur le coût lié à une vérification énergétique et aux mesures prises pour accroître leur rendement énergétique. Ses clients ont droit à un rabais pouvant atteindre 50 % du coût. Un conseiller en solutions énergétiques d’Enbridge vous aidera à rédiger un plan d’efficacité énergétique pour votre entreprise et à présenter votre demande de rabais.

Aides incitatives fixes (Disponible en anglais seulement)

Les aides incitatives fixes sont conçues pour couvrir une partie du coût des améliorations écoénergétiques que vous apportez pour réduire votre consommation de gaz naturel et réduire le montant de vos factures de gaz naturel. Vous trouverez la liste de toutes les aides fixes de 2013 au site (Disponible en anglais seulement).

Plusieurs de ces aides incitatives, téléchargez le formulaire de demande d’une aide incitative fixe. Remplissez ensuite le formulaire, annexez-y le reçu correspondant à l’aide demandée et envoyez-le par courriel (email) ou par télécopieur (416 753-6607).

Office de l’électricité de l’Ontario (OEO)

Demand Response Contractual DR3 (Disponible en anglais seulement)

Le programme Demand Response Contractual DR3 d’Énergiconomies est un programme contractuel en vertu duquel une entreprise accepte de s’engager à réduire sa consommation d’énergie pendant les périodes de demande de pointe. En échange, elle obtient une augmentation du taux de l’incitatif.

Téléphone : 1-877-797-9473

Programme de tarifs de rachat garantis (TRG) (Disponible en anglais seulement)

Le Programme de tarifs de rachat garantis est une structure de financement garanti qui allie des prix stables et concurrentiels avec des contrats à long terme pour la production d’énergie à partir de sources renouvelables. Les propriétaires de résidences et d’entreprises ainsi que les promoteurs privés peuvent faire une demande à l’égard de ce programme s’ils exploitent une ou plusieurs formes d’énergie renouvelable (éolienne, hydraulique, biomasse et biogaz, solaire photovoltaïque et gaz d’enfouissement).

Téléphone : 1-888-387-3403

Programme d’accélération pour le secteur industriel (Disponible en anglais seulement)

Si vous êtes un consommateur d’énergie électrique directement relié au réseau commandé de la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE), vous êtes peut-être admissible au financement d’études préliminaires et d’ingénierie détaillées. Le programme offre également des incitatifs financiers pouvant atteindre 10 millions de dollars à l’égard de projets d’investissement, selon le moins élevé des montants suivants, soit 230 $/MWh d’économies d’énergie électrique par an, 70 % des coûts admissibles du projet, ou un recouvrement simple en un an.

Téléphone : 1-877-504-3401

énergiconomies peaksaver PLUS® (Disponible en anglais seulement)

Peaksaver PLUS s’adresse aux particuliers et aux petites entreprises. En s’inscrivant à ce programme, vous ferez partie des citoyens ontariens qui travaillent ensemble pour gérer notre consommation d’électricité. De plus, vous recevrez GRATUITEMENT un thermostat qui vous aidera à voir et à gérer votre consommation d’électricité et à faire des changements afin de mieux gérer les coûts de l’énergie.

Ressources naturelles Canada (RNCan)

écoÉNERGIE sur l’efficacité énergétique pour l’industrie

écoÉNERGIE sur l’efficacité énergétique pour l’industrie offre de l’information et de l’aide à l’industrie : formation, évaluation du potentiel de réduction de la consommation d’énergie, identification des options à faible coût, soutien à la mise en œuvre des projets. écoÉNERGIE sur l’efficacité énergétique pour l’industrie encourage également l’utilisation de matériel industriel éconergétique standard qui permet une réduction des coûts d’exploitation et des émissions de gaz à effet de serre.

Téléphone : 1-800-622-6232

Promoteurs immobiliers

Ville de Toronto

Better Buildings Partnership (BBP) – New Construction (Disponible en anglais seulement)

L’objet du Better Buildings Partnership New Construction Program est de faire en sorte que les nouveaux bâtiments soient conçus et construits pour être plus éconergétiques que ceux qui ne répondent qu’aux exigences minimales du Code du bâtiment de l’Ontario. Ce programme a deux volets, soit l’aide à la conception et les économies intégrées.

Téléphone : 1-416-392-1500

Enbridge

Programme des nouvelles constructions à haute performance énergétique (NCHPE) (Disponible en anglais seulement)

Le Programme des nouvelles constructions à haute performance énergétique offre une aide à la conception et d’importants incitatifs financiers pour les nouvelles constructions ou les agrandissements, et pour les grands projets de rénovation qui dépassent le code, dans la plus grande partie de l’Ontario. Plus les économies d’électricité sont importantes, plus les incitatifs sont élevés.

Téléphone : 1-888-672-4762

Office de l’électricité de l’Ontario (OEO)

Programme des nouvelles constructions à haute performance énergétique (NCHPE) (Disponible en anglais seulement)

Le Programme des nouvelles constructions à haute performance énergétique offre une aide à la conception et d’importants incitatifs financiers pour les nouvelles constructions ou les agrandissements, et pour les grands projets de rénovation qui dépassent le code, dans la plus grande partie de l’Ontario. Plus les économies d’électricité sont importantes, plus les incitatifs sont élevés.

Téléphone : 1-888-672-4762

Nouvelle construction à haut rendement d’Énergiconomies

Le programme Nouvelle construction à haut rendement d’Énergiconomies fournit une aide à la conception et d’importants incitatifs financiers pour les nouvelles constructions et les agrandissements; et pour les grands projets de rénovation qui dépassent les exigences du Code du bâtiment de l’Ontario.

Téléphone : 1-877-797-9473

Nouvelle construction résidentielle d’Énergiconomies

Nouvelle construction résidentielle d’Énergiconomies est un programme qui s’adresse aux constructeurs et de nouvelles résidences et aux entrepreneurs engagés par les propriétaires de résidences pour effectuer des rénovations importantes.

Téléphone : 1-877-797-9473

Union Gas

Programme des nouvelles constructions à haute performance énergétique (NCHPE) (Disponible en anglais seulement)

Le Programme des nouvelles constructions à haute performance énergétique offre une aide à la conception et d’importants incitatifs financiers pour les nouvelles constructions ou les agrandissements, et pour les grands projets de rénovation qui dépassent le code, dans la plus grande partie de l’Ontario. Plus les économies d’électricité sont importantes, plus les incitatifs sont élevés.

Téléphone : 1-888-672-4762

Ministère de la recherche et de l’Innovation (MRI)

Fonds pour les projets pilotes d’innovation (FPPI)

Le Fonds pour les projets pilotes d’innovation (FPPI) est un programme discrétionnaire de financement, sous réserve de restrictions, régi par le ministère du Développement économique et de l’Innovation. Le programme met l’accent sur les technologies émergentes dans les domaines de l’environnement, des énergies de remplacement, des bioproduits, de l’hydrogène et d’autres technologies ayant une importance globale. L’objectif du FPPI est d’appuyer les projets pilotes qui aboutiront à la commercialisation de procédés ou de produits de technologie innovateurs verts qui s’avéreront concurrentiels à l’échelle mondiale.

Téléphone : 1-416-326-8458

Créateurs de nouvelles technologies

Ministère de la Recherche et de l’Innovation (MRI)

Fonds pour les projets pilotes d’innovation (FPPI)

Le Fonds pour les projets pilotes d’innovation (FPPI) est un programme discrétionnaire de financement, sous réserve de restrictions, régi par le ministère du Développement économique et de l’Innovation. Le programme met l’accent sur les technologies émergentes dans les domaines de l’environnement, des énergies de remplacement, des bioproduits, de l’hydrogène et d’autres technologies ayant une importance globale. L’objectif du FPPI est d’appuyer des projets pilotes qui aboutiront, en Ontario, à la commercialisation de procédés ou de produits de technologie innovateurs verts qui s’avéreront concurrentiels à l’échelle mondiale.

Téléphone : 1-416-326-8458

Natural Resources Canada (NRCan)

RETScreen International – Clean Energy Support Centre

The RETScreen International Clean Energy Decision Support Centre a pour objet de créer des compétences chez les planificateurs et les décideurs ainsi que dans l’industrie; et de mettre en œuvre des projets d’énergies renouvelables, de cogénération et éconergétiques.

Téléphone : 1-800-622-6232

Technologies du développement durable Canada

Technologies du développement durable Canada (TDDC)

TDDC offre des subventions et des prêts pour appuyer le développement et la démonstration de technologies propres; pour offrir des solutions aux enjeux que sont le changement climatique, la pureté de l’atmosphère et de l’eau, et la qualité du sol. Il en résultera des bénéfices pour l’économie, l’environnement et la santé des Canadiens et Canadiennes.

Téléphone : 1-613-234-6313

Office de l’électricité de l’Ontario (OEO)

Fonds de développement technologique (Disponible en anglais seulement)

Le Fonds de développement technologique appuie les technologies énergétiques innovatrices qui permettront d’améliorer l’approvisionnement en électricité et les économies d’électricité au stade pré-commercial; et qui nécessiteront un financement pour leur développement, leur démonstration ou la vérification.

Téléphone : 1-416-969-6265

Commerces et entreprises

Office de l’électricité de l’Ontario (OEO)

Demand Response Contractual DR3 (Disponible en anglais seulement)

Le programme Demand Response Voluntary DR3 est un programme volontaire de compensation des entreprises industrielles et commerciales admissibles qui réduisent leur consommation d’énergie pendant les heures de pointe. Les entreprises décident si elles peuvent réduire leur consommation d’électricité en cas d’appel à la capacité de réduction de la demande.

Téléphone : 1-877-797-9473

Énergiconomies, procédés et systèmes (Disponible en anglais seulement)

Le programme de modernisation Process & Systems d’Énergiconomies vise à aider les entreprises à trouver et à mettre en œuvre d’importantes économies d’énergie. Il comprend de précieux incitatifs financiers et une expertise technique dont vous avez besoin pour moderniser vos principaux systèmes, et pour intégrer l’amélioration de la gestion énergétique à votre mode d’exploitation.

Téléphone : 1-877-797-9473

Programme de mise à niveau d’Énergiconomies (Disponible en anglais seulement)

Le Programme de mise à niveau d’Énergiconomies offre d’importants incitatifs financiers au remplacement du matériel existant par du matériel à haute efficacité énergétique, et pour l’installation de nouveaux systèmes de commande qui amélioreront l’efficacité de vos procédures et procédés opérationnels. Le montant des incitatifs peut aller jusqu’à 50 % des coûts du projet.

Téléphone : 1-877-797-9473

Éclairage des petites entreprises d’Énergiconomies (Disponible en anglais seulement)

Le programme d’éclairage des petites entreprises d’Énergiconomies offre aux petites entreprises admissibles jusqu’à 1 000 $ de mise à niveau en matériel et en éclairage éconergétique.

Téléphone : 1-877-797-9473

Ressources naturelles Canada (RNCan)

Ateliers de gestion de l’énergie – Le gros bon $ens

Ces ateliers donnent aux entreprises et organismes l’occasion de profiter de conseils sur les économies d’énergie pour réduire leurs coûts d’exploitation. Ils peuvent être conçus et tenus à l’intention de secteurs industriels ou d’entreprises spécifiques.

Téléphone : 1-613-943-2361